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Plus de 350 personnalités en provenance de 38 pays se retrouveront le 13, 14 et 15 novembre 2008 à Evian, pour la première édition du World Entrepreneurship Forum, organisé sous le haut patronage de Monsieur Nicolas Sarkozy, Président de la République. Le thématique du forum est: ‘l’entrepreneur, créateur de richesse économique et de justice social“.

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Le mode d’emploi intitulé : « Comment répondre concrètement à un marché public – Notice des imprimés DC » est disponible pour toutes les entreprises souhaitant constituer efficacement leur dossier administratif.

Ce mode d’emploi a été édité à l’initiative d’Agnès Bricard, Présidente du Club Secteur Public Conseil Supérieur du Conseil de l’Ordre des Experts-comptables en partenariat et avec le soutien d’OSEO.

La rédaction de ce guide et des notices des imprimés a été confiée aux associés fondateurs de la société Caneva : Laurent Blind et Aurélien Tourret.

Ces notices expliquent pour la première fois, concrètement et en détail, les démarches pour répondre efficacement à un marché public. La Partie I du guide présente les éléments à rassembler et les questions à se poser avant de répondre à un marché public (Partie I du guide intitulé « Avant de répondre à un marché Public »).

Dans un second temps, la partie II présente les notices explicatives des imprimés DC4, DC5, DC8, DC13, DC6 et DC7 qui expliquent section après section de manière claire et pragmatique comment remplir ces formulaires.

Enfin en 3ème partie, vous trouverez un exemple de dossier de candidature inspiré d’un cas réel.

Il est important de noter qu’avant la publication de ce guide, les TPE-PME rencontrant des difficultés pour remplir les imprimés DC trouvaient difficilement des notices claires et détaillées pour répondre à leurs interrogations.

Avec ce mode d’emploi qui explique clairement les notices des DC et les pièces à rassembler pour répondre à un marché public, Agnès Bricard Présidente du Club Secteur Public du Conseil Supérieur du Conseil de l’Ordre des Experts-comptables dote nos TPE-PME d’un outil puissant qui leur permettra d’accroitre l’accès des PME aux marchés Publics.

A propos :

• Agnès Bricard est expert-comptable, commissaire aux comptes et conseil expert-financier de la CCEF. Membre du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables (CSOEC), elle préside au sein de ce dernier le Club Secteur Public, qui est à l’initiative de nombreuses actions en faveur de l’accès des PME aux marchés Publics. - www.secteurpublic.asso.fr

• OSEO et le réseau Commande Publique, plateforme Internet, regroupant différents acteurs qui se sont associés pour faciliter l’accès à la commande publique aux PME. - www.oseo.fr

• La société Caneva, propose des solutions innovantes aux TPE-PME afin qu’elles se positionnent efficacement sur le secteur public en remportant des marchés publics. Il s’agit aussi bien d’un accompagnement administratif que d’un accompagnement commercial et stratégique. - www.caneva.fr

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Une stock-option est une option d’achat à terme. Cette option permet à des dirigeants et à des employés (des collaborateurs) d’une entreprise d’acheter des actions de leur entreprise à une période future définie, souvent éloignée de plusieurs années, et un prix fixé à l’avance. Ce mécanisme est conçu dans l’esprit d’inciter les bénéficiaires à créer par leur travail et leur implication de la valeur profitable pour la société et donc eux même, pour les actionnaires et plus généralement pour toutes les parties prenantes de l’entreprise.

Cette création de valeur, de richesses pourra avoir deux traductions financières :
- une certaine : l’augmentation de la capacité financière de l’entreprise pour des distributions de dividende ou de nouveaux investissements.
- une aléatoire, au moins à moyen terme : un effet potentiel positif sur le cours de l’action de l’entreprise, le cours étant sujet à d’autres influences notamment macroéconomique.

L’exercice de l’option est néanmoins toujours suspendu à plusieurs conditions :
- Une aléatoire et non maitrisable ni par les collaborateurs bénéficiaires ni par l’entreprise : il faudra que le cours de l’action soit supérieur (voire nettement supérieur) au prix d’exercice de l’option pour permettre l’exercice de l’option (son financement) et une éventuelle plus value à terme. Nombreux sont les plans qui sont de fait caduques par l’évolution des cours ;
- pour tous les plans d’options comportant une condition de performance (ce qui est fréquent), la réalisation préalable de la condition de performance qui est la traduction concrète des ambitions sur le moyen terme de l’entreprise

Une stock-option n’est donc jamais qu’un mécanisme de partage de la richesse créée, convenu à l’avance entre les collaborateurs et les actionnaires d’une entreprise mais qui n’a aucune valeur tant que les conditions ci-dessus ne sont pas atteintes.

Taxer la simple émission des stock-options dès la naissance de l’option d’achat, avant même de savoir si le plan aura une réalité économique est donc taxer par avance une intention de création de richesse sans savoir si celle-ci pourra se concrétiser. La dépense serait donc certaine, le gain incertain. En pratique, cela a une influence négative notable sur l’attractivité du contrat que constitue l’attribution de stock-options et donc a toutes les chances d’en réduire sensiblement l’usage, la motivation et donc la création de richesses pour la société civile française.

Pour les entreprises qui en conserveraient l’usage, cela ne pousse qu’à modérer ou à supprimer la condition de performance pour éliminer un des aléas, ce qui est à l’opposé de l’esprit du contrat passé entre actionnaires et collaborateurs qui est le partage d’une richesse future créée et no une autre forme de rémunération seulement.

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As an Entrepreneurship historian and scholar, I love visiting France as it is literally the birth place of entrepreneurship. Not the process per se, but the word itself. It was in France that an Irish economist named Richard Cantillon first encapsulated the phenomenon in his influential text Essai sue la nature du commerce en general, which many economists view as the starting point of modern economic theory. Even Adam Smith, whose Wealth of Nations is often credited with influencing America’s Founding Fathers as to the viability of a new concept called capitalism, was influenced by Cantillon’s essai.

As an American citizen, I wish each of my countrymen could visit France. It is an amazing country with a rich culture and storied history. Paris is perhaps the greatest city in the world, and the countryside is absolutely beautiful. Spending time in France will change anyone for the better….I know it has done that for me.

As an American entrepreneur who has spent time in France, I have been struck by the different cultural values and their influence entrepreneurship. A comparison of Hofstede’s cultural dimensions scale shows some of the difference between U.S. and French culture and the apparent effect on business creation.

Power Distance Index – Members of every society recognize that power is never share equally among the citizenry. Americans (and also fellow Europeans), according to Hofstede, are more optimistic that opportunity is accessible to them. French citizens appear to view less opportunity is available to those at lower stations in life. This is a barrier that needs to be overcome if France, as nation, is to reach its true entrepreneurial potential. There are ways to break this cultural barrier. For example, an increased emphasis in youth entrepreneurship education could begin to erode current power distance perceptions.

Individuality – France actually has a relatively high rating for individuality, which is a cultural variable conducive to entrepreneurship. The ranking is not as high as the U.S. (the highest level in the world), but it is greater than the rest of Europe. This rating shows the average French citizen values autonomy and would likely be receptive to learning about an entrepreneurial career path. Nurturing this national trait should be the starting point for a national entrepreneurship strategy.

Uncertainty Avoidance – Moderate risk taking is a hallmark of entrepreneurship. In fact, Cantillon viewed taking risks as the main differentiator between merchants and those who remained in the employ of others. French society tends to score highly in this area compared to the U.S.A and other European countries. Thus, to stimulate entrepreneurial behaviors government and banking leaders should take proactive steps to mitigate the perception of risk in the minds of aspiring entrepreneurs.

The aforementioned cultural dimension analysis shows there are some cultural barriers that need to be addressed, in my opinion, to stimulate a more entrepreneurial climate. However, with some proactive measures French entrepreneurship could flourish, and leaders could position France as a hub of international entrepreneurship.

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